Que ce soit sur le marché primaire ou sur le marché secondaire, un investisseur qui achète de la dette prend d’abord un risque
sur l’émetteur de la dette.
Un investisseur qui achète un produit financier, prend d’abord un risque sur l’émetteur du produit.
Il est important de bien comprendre cette notion d’Emetteur car sans émetteur, il n’y a pas de produit financier à acheter et
donc pas Bourse.
Les émetteurs se situent donc au tout début de la chaîne de production financière.
On peut distinguer très schématiquement 3 types d’émetteurs.
Les Emetteurs de dette privée
Ce sont des entreprises privées, personnes morales, qui souhaitent faire appel à l’épargne public et / ou privée pour lever
des capitaux.
Suivant leur taille, elle peuvent s’adresser à différents marchés boursiers. En France par exemple elles auront le choix entre Euronext,
Alternext ou le Marché Libre.
Mécanisme d’émission :
L’émetteur émet de la dette sur le marché primaire lors de sa première émission. Ces titres peuvent ensuite être échangés par les
investisseurs sur le marché secondaire.
Mais l’émetteur peut ensuite émettre de la dette directement sur le marché secondaire, par exemple lors d’augmentation de capital.
Chaque Bourse gère la dette émise dans son pays. C’est plus particulièrement le Dépositaire Central qui gère les titres de chaque émetteur
en s’assurant à tout moment que le nombre de titres en circulation est égal à ceux qui ont été émis.
Pour l'émetteur, le titre émis est un instrument de financement.
Pour l’investisseur, sur le marché primaire, puis pour l'acheteur sur le marché secondaire, le titre est un instrument de placement
et/ou de spéculation.
Types de dettes privées émises :
- titres de capital : actions
- titres de créances : obligations
Les Emetteurs de dette publique
Les Etats et même les collectivités locales émettent aussi de la dette. Le risque de contrepartie est alors un risque de défaut du pays émetteur. Bien que ce risque paraisse minime, l’Histoire nous rappelle qu’il n’existe pas de risque zéro. La Russie et la Grèce sont souvent pris comme exemples pour illustrer le défaut de paiement d’un pays.
Mécanisme d’émission :
Là encore, l’Etat émetteur émet de la dette.
Pour l'émetteur, le titre émis est un instrument de financement.
Sur le marché primaire, l’émission se fait par adjudication "à prix demandé", lors de jours et heures fixés. Tous les établissements
bancaires affiliés à Euroclear France et ayant un compte à la Banque de France peuvent soumissionner.
C’est l’Agence Française du Trésor (AFT) qui est en charge de la gestion de la dette française. C’est le seul organisme habilité à gérer à
la dette de l’Etat français.
Les Spécialistes en Valeurs du Trésor (SVT) conseillent, aident et assistent l’AFT dans sa mission. Ce groupe est composé uniquement
des banques, française et étrangères pour la plupart. Ce sont eux qui assurent la liquidité du marché secondaire, sur lequel les
particuliers peuvent acheter et vendre de la dette souveraine.
Types de dettes publiques émises :
La composition de la dette de l'État repose sur trois catégories de titres standardisés, les valeurs du Trésor, qui se distinguent par leur maturité à l'émission :
- les Obligations Assimilables du Trésor (OAT),
- OAT à taux fixe, et OAT TEC 10 à taux variable : maturité longue de 7 à 50 ans
- OAT indexées (OATi) et OTA de capitalisation, alias "zéro coupon" ou "démembrées" : maturité entre 2 et 7 ans
- les Bons du Trésor à intérêt Annuel (BTAN) : cette dénomination n’existe plus depuis 2013, elle représentait les émissions moyen terme avec une maturité comprise entre 2 et 5 ans
- les bons du Trésor à taux fixe et à intérêts précomptés (BTF) : instrument de gestion de trésorerie de quelques mois
Les Emetteurs de produits financiers
Tous les émetteurs qui émettent des "titres", mais qui ne sont pas directement de la dette, sont des émetteurs dits financiers,
qui émettent, pas définition, des produits financiers et non de la dette. Cette définition par exclusion permet d’y voir beaucoup
plus clair.
On va donc trouver dans cette catégorie, principalement des banques et des courtiers, qui émettent principalement comme produits
financiers, des produits dérivés.
Mécanisme d’émission :
Pour les produits financiers émis sur un marché réglementé, comme le Liffe d’EURONEXT, les règles d’émission sont définies par
le régulateur, c’est par exemple le cas pour les contrats à terme (futures).
En revanche pour les produits financiers émis en dehors d’un marché réglementé - sur un marché régulé ou un marché de gré à gré -
par exemple pour les forwards ou les CFD, le mécanisme d’émission est relativement simple puisque la régulation en est encore à ses
balbutiements. L’émetteur du produit fixe donc les règles du contrat et les modalités d’émission.
Il convient de garder à l’esprit que ces produits dérivés sont, pour la grande majorités, non compensés. Autrement dit, c’est l’émetteur
qui fait la contrepartie, avec ses propres fonds.
Qu’il s’agisse d’achats ou de ventes, c’est lui qui assume le rôle de market maker, ou teneur de marché, également appelé tarificateur
car c’est lui qui cote son produit.
Les modalité de cotation font partie intégrante du contrat de market making, qui peut par exemple précisé certaines règles sur :
- le spread : par exemple jamais supérieur à 3 %
- le volume minimum d’ordre de chaque côté bid / ask
- la durée de cotation : par exemple engagement de publier les cours pendant 90 % des heures de négoce
- devoir d’annonce en cas de mauvaise cotation (mistrade)
Il est intéressant de noter que la MifiD 2 a introduit un 3e type de plateforme appelée "système organisé de négociation", les "organised trading facilities" (OTF), qui visent à rendre obligatoire les transaction de tous produits financiers - actions, obligations, produits dérivés, à partir du moment où ils sont suffisamment liquides et éligibles à l’obligation de compensation.
Types de produits émis :
- produits dérivés
On rappelle qu’un produit dérivé est un contrat qui lie un émetteur et un investisseur, dans lequel la valeur d’un ou plusieurs sous-jacent entre en compte dans la fixation du prix de ce contrat. Exemples : swaps, options, futures, CFD, warrants etc. Ces contrats, initialement utilisés comme instruments de couverture de risque, se sont rapidement transformés en outils de spéculation. - produits structurés
Ces produits financiers sont des combinaisons de produits dérivés, réservés à une clientèle d’investisseurs institutionnels avertis.